Diamants sous surveillance

Depuis plus d'une décennie, Partenariat Afrique Canada étudie l'industrie du diamant, les pays où sont extraits, commercialisés et transformés les diamants, et le Processus de Kimberley (PK), conçu pour réglementer le commerce des diamants bruts afin de mettre un terme au phénomène des « diamants du conflit ».

La Liste de surveillance des diamants résume nos préoccupations actuelles au sujet de la surveillance des diamants, des gouvernements et du Processus de Kimberley dans des domaines où des problèmes chroniques semblent ne jamais se régler. La liste constitue un avis aux consommateurs, aux détaillants, aux médias et aux autres parties prenantes que, dans certains pays, les diamants ne satisfont toujours pas à des critères suffisants en matière de réglementation, de bonnes pratiques commerciales et de décence élémentaire.

Cette liste de surveillance présente des renseignements sur des pays qui, à notre avis, éprouvent de graves problèmes de conformité au PK, où le Processus de Kimberley n'est pas intervenu, où le risque de violence est prononcé ou dans lesquels la quête des diamants engendre des violations des droits de la personne.

Les pays énumérés ici sont classés en fonction de leur risque, tel que déterminé par une évaluation experte, selon la qualité de leurs contrôles internes des diamants et de leur surveillance du Processus de Kimberley, et selon les normes les plus courantes en matière de pratiques commerciales éthiques.

PAC évalue un certain nombre de facteurs pour déterminer le niveau de risque d’un pays participant. Ces facteurs comprennent, entre autres, des préoccupations particulières relativement aux sujets suivants :

  • des cas documentés de violations des droits liées aux diamants ou des préoccupations à ce sujet;
  • des contrôles internes déficients ou des failles du système de commerce en circuit fermé du PK;
  • la corruption et la perte de recettes pour les trésors publics;
  • un processus opaque d'attribution des concessions diamantifères par les autorités gouvernementales;
  • des liens avec des réseaux criminels connus;
  • le manque de coopération d’un pays participant avec le PK ou avec les organismes internationaux chargés de l'application de la loi.

En règle générale, plus le nombre de problèmes énumérés ci-dessous est élevé, plus le score est élevé. Bien que cette liste présente les domaines de préoccupation les plus courants, PAC reconnaît que la criminalité n'est pas statique et qu'elle évolue sans cesse. C'est pourquoi nous cotons les participants en fonction de nouveaux risques et de nouvelles normes à mesure que nous en prenons connaissance. Bien que la liste porte avant tout sur les pays qui participent au PK, l’industrie et les particuliers feront aussi l'objet d'un examen lorsque des circonstances exceptionnelles l'exigeront.

La Liste de surveillance des diamants est mise à jour régulièrement.