Les diamants de conflit et le processus de Kimberley

Partenariat Afrique Canada affirme dans un rapport que le Cameroun permet à des diamants de conflit provenant de la République centrafricaine de franchir ses frontières et de pénétrer la chaîne d'approvisionnement légale en raison de ses faibles contrôles, de la contrebande et de la corruption. Le rapport examine l'incapacité du Cameroun à mettre en œuvre le Processus de Kimberley — le système international de certification des diamants destiné à mettre un frein au commerce des diamants de conflit.
 
Le présent rapport est une contribution à un corpus de recherche grandissant qui vise à mieux comprendre le commerce illicite de l’or (et, à un degré moindre, des diamants) provenant de la République démocratique du Congo, et le rôle que jouent l’industrie et les acteurs de l’État, surtout dans les pays voisins et dans les Émirats arabes unis (ÉAU), pour favoriser cette illégalité.
 
Cette troisième enquête de PAC au sujet des activités illicites dans le secteur des diamants du Zimbabwe, met l'accent sur les irrégularités commerciales en cours, le manque de transparence quant aux revenus provenant des diamants et les façons dont les dirigeants du ZANU et l'industrie mondiale du diamant ont comploté afin de bénéficier du plus grand pillage de diamants depuis Cecil Rhodes. On y examine également les diverses sources de revenus du ministre zimbabwéen des Mines et on conclut qu'il utilise des fonds qui ne proviennent ni de son salaire de ministre, ni de ses entreprises commerciales connues. On y suggère aussi des recommandations susceptibles d'améliorer la gestion et l’utilisation pour le bénéfice publique des revenus provenant des diamants du Zimbabwe.
 
Une évaluation de la contrebande des diamants et de la mise en oeuvre du système de certification de PK en Afrique de l'Ouest, juin 2010
En 2010, Israël (à la présidence du SPCK) a priorisé le renforcement du SCPK dans ses efforts pour lutter contre la contrebande de diamants. PAC a appuyé cette priorité en collaborant avec Israël, le Canada et les États-Unis afin de mener des consultations multipartites dans quatre pays d’Afrique de l’Ouest et en organisant un séminaire sur la lutte contre la contrebande qui a eu lieu lors de la rencontre intersession du SCPK à Tel Aviv (juin 2010). Vous retrouverez les résultats de ces deux activités dans ce rapport sur la contrebande de diamants, qui a été présenté à la plénière du SCPK en Novembre 2010.Diamond wrapper
 
Diamonds and Clubs: The Militarized Control of Diamonds and Power in Zimbabwe, juin 2010 (disponible en anglais seulement)
Ce rapport évoque les différentes raisons pour lesquelles les champs diamantifères du Zimbabwe sont autant contestés. C'est une histoire d'intrigue politique, d'ambition et de mépris total pour la décence et la primauté du droit. C’est aussi l’histoire de la façon dont le Processus de Kimberley - l'initiative internationale créée pour veiller à ce que le commerce des diamants ne finance pas la violence et la guerre civile - a perdu le cap.
 
Paddles for Kimberley: An Agenda for Reform, juin 2010 (disponible en anglais seulement)
Ce rapport explore les nombreux défis auxquels est confronté le Processus de Kimberley, y compris les obstacles posés par le changement annuel de présidence, en particulier en ce qui a trait à la mémoire organisationnelle; les alternatives au processus décisionnel actuel basé sur le consensus; le suivi des missions d'examen; la place de la protection des droits de la personne dans les exigences minimales du Processus de Kimberley, et les défis que posent l’application des contrôles internes.
 
Zimbabwe Diamonds and the Wrong Side of History, mars 2009 (disponible en anglais seulement)
Ce rapport décrit le rôle des diamants dans l’économie zimbabwéenne et leur place au sein de la gouvernance de plus en plus répressive de ce pays. Il décrit l’évidence croissante de la contrebande, la militarisation des ressources diamantifères et du massacre de dizaines de creuseurs de diamants sans défense par les forces armées du Zimbabwe. On y souligne la passivité du Processus de Kimberley et on demande au Conseil de sécurité des Nations Unies d’intervenir.
 
À la loupe: les diamants illicites et le Processus de Kimberley, publication conjointe de PAC et Global Witness, novembre 2008
Au moment où la sixième année d’activités du mécanisme de certification des diamants bruts du Processus de Kimberley (PK) tire à sa fin, le trafic des pierres illicites et des diamants de guerre ressemble davantage à la règle qu’à l’exception. Dans un rapport conjoint publié en novembre 2008, Global Witness et Partenariat Afrique Canada nous préviennent que le commerce illicite des diamants bruts est l’une des plus grandes menaces auxquelles est confronté le Processus de Kimberley. Dans leur rapport, ils demandent au Processus de Kimberley et aux 76 gouvernements qui adhèrent à ses normes minimales d’entreprendre des actions spécifiques pour contrer ce commerce.
 
Ce rapport, co-publié par Partenariat Afrique Canada et Green Advocates de Monrovia, décrit les secteurs du bois d'oeuvre, du caoutchouc et des diamants du Libéria. Il présente ce qui devrait être fait par le gouvernement libérien et la société civile, de même que par les bailleurs de fonds, les compagnies et les ONG oeuvrant dans ce pays, afin d'assurer que les pratiques pré-guerre ne refassent pas surface et que les ressources naturelles du pays soient utilisées pour le bien-être de tous les Libériens, maintenant et dans l'avenir.
 
The Lost World: Diamond Mining and Smuggling in Venezuela, novembre 2006 (disponible en anglais seulement)
Ce rapport sur l'industrie du diamant du Venezuela documente comment et pourquoi les diamants du Venezuela – une industrie qui produit chaque année de 150 000 à 200 000 carats, d’une valeur pouvant atteindre 20 millions de dollars US – ont été relégués à la clandestinité. PAC donne des détails sur l'incapacité du Ministère des Industries de base et des Mines (Miban) du Venezuela de contrôler le commerce des diamants, faisant officiellement fi du problème, alors que les exportations officielles de diamants se sont maintenant complètement inexistantes.
 
Ce rapport a été écrit avant la rénuion annuelle du Processus de Kimberley qui a eu lieu en novembre 2006 à Gabarone au Botswane afin de tenter de convaincre les gouvernements et l'industrie du diamant qu'un changement était nécessaire. Le document reste inchangé, pour ce qui est de l'historique des événements, à l'exception de la première page, où l'on explique brièvement comment l'industrie du diamant et les quelques 70 gouvernements présents à la réunion ont accepté presque la totalité des recommandations présentées dans la première version de "Tuer Kimberley?".
 
Dans ce rapport, Partenariat Afrique Canada révèle l’existence d’un réseau illégal de contrebande de diamants franchissant trois frontières et fonctionnant complètement à l’extérieur du Mécanisme de certification du Processus de Kimberley (MCPK), un mécanisme international de certification des diamants bruts. Il relate l’histoire des diamants du Guyana, dont la valeur atteint, selon les estimations, 43 millions de dollars US par année.
 
Fugitives and Phantoms: The Diamond Exporters of Brazil, mars 2006 (disponible en anglais et en portugais seulement)
Le Brésil est un des plus anciens producteurs de diamants du monde, mais personne ne peut dire d’où ont été extrait la moitié des diamants qu’il exporte, et les certificats gouvernementaux qui accompagnent le quart des diamants exportés sont frauduleux. Le rapport de PAC démontre que le secteur des diamants du Brésil est en profonde crise; une crise qui affecte la crédibilité du nouveau système global qui vise à enrayer les diamants de guerre qui ont financé quatre des plus horribles guerres en Afrique.
 
Implementing Kimberley process - 5 years on - how effective is the Kimberley Process and what more needs to be done? Publication conjointe de PAC et Global Witness, juin 2005 (disponible en anglais seulement)
Cinq ans après sa création, le Processus de Kimberley, le système international de certification des diamants bruts, a toujours de la difficulté à empêcher que les diamants de guerre entre dans le commerce légal. Global Witness et Partenariat Afrique Canada demandent que davantage doit être fait pour s'assurer que le mécanisme fonctionne de façon efficace et qu'il soit crédible afin que les diamants n'alimentent plus jamais de guerres. Les diamants continuent d'alimenter les conflits dans l'Est de la RDC et jouent également un rôle dans le conflit en Côte d'Ivoire, deux pays participant au Processus de Kimberley.
 
The Failure of Good Intentions, may 2005 (disponible en anglais et en portugais seulement)
Ce rapport est une histoire de détective. On y parle de fraude, de vol et de meurtres, ainsi que de bonnes intentions qui ont mal tournées. Le Brésil a une longue histoire de production de diamants, il est aussi le plus grand producteur de diamants d'Amérique du Sud. Les diamants du Brésil ont attiré un large éventail d'entreprises d'exploration et d'exploitation, ainsi son complément habituel d'acheteurs internationaux et de soldats de fortune. Le massacre de 29 creuseurs de diamants sur la réserve indienne Roosevelt dans la forêt tropicale éloignée de Rondônia en 2004 a attiré l'attention des médias internationaux et a démontré que les diamants du conflit ne sont pas limités à l'Afrique.
 
Ce rapport fait état de mois de recherches dans les champs diamantifères de la Sierra Leone, de l’Angola et du Congo. À ces endroits, les diamants alluviaux sont la première source de revenu de plus de un million de creuseurs indépendants et de leur famille. Ceux-ci ne gagnent cependant, en moyenne, qu’un dollar par jour. Les conditions de travail sont insalubres et dangereuses; la tricherie, le vol et la contrebande sont courants.
 
La clé de Kimberley : Contrôles internes des diamants- sept études de cas, publication conjointe de PAC et Global Witness publication, otobre 2004
Ce rapport examine la mise en œuvre des systèmes de contrôle en Belgique, en Grande-Bretagne, aux États-Unis, au Canada, en Angola, au Ghana et en République démocratique du Congo. Le rapport reconnaît les points forts du système belge s'il est pleinement mis en œuvre; par contre il est critique envers les règlementations américaine, britannique canadienne à cause de la faiblesse ou de l'inexistance d'audits des entreprises oeuvrant dans le secteur des diamants. Cependant, le rapport est beaucoup plus critique à l'égard des contrôles appliqués au Congo et en Angola. On y recommande une surveillance beaucoup plus grande afin que les diamants illicites soient exclues du commerce légitime des diamants.
 
Ce rapport met en garde le Conseil de sécurité des Nations Unies contre la levée de son embargo de 2001 sur les diamants du Liberia tant que le pays n’aura pas mis en place un mécanisme efficace de contrôle des diamants. Les diamants ont été au cœur du cauchemar de l’Afrique occidentale depuis plus de 10 ans.
 
Ce rapport démontre qu'il faudra encore beaucoup de travail pour mettre un terme au phénomène des diamants de guerre. Ce rapport fait valoir que la responsabilité sociale des entreprises dans l'industrie du diamant n'a rien à voir avec les dons de charité; il s'agit plutôt de la façon dont les entreprises du secteur privé peuvent aider à empêcher la corruption, les effondrement de pays et les conflits.
 
Ce rapport fait état des flambées incessantes de violence armée dans la sous-région de l’Afrique de l’Ouest, en mettant en évidence le rôle des diamants et leur influence. Il conclut avec des recommendations à l'intention du Conseil de sécurité de l'ONU et du Processus de Kimberley.
 
Dans ce rapport, on parle de la forte probabilié que des diamants de guerre provenant de la République démocratique du Congo et d’ailleurs soient blanchis en République centrafricaine. On y retrouve des recommendations adressées au gouvernement de la RCA et au Processus de Kimberley.
 
Dans ce rapport, on examine l'industrie du diamant en Inde, le plus grand centre de transformation de diamants au monde. Bien que le rapport ne présente aucune preuve de la présence de diamants de guerre en Inde, l'industrie indienne du diamant doit elle aussi s'assurer que des mécanismes efficaces soient mis en place afin de mettre fins aux diamants de guerre.
 
Analyse de la situation en Sierra Leone, en ce qui concerne l'industrie du diamant, depuis l’intervention des Nations Unies en 2000 et examination du rôle que joue la communauté libanaise de la Sierra Leone dans l'industrie du diamant.
 
Évaluation de l'efficacité du système de certification des diamants bruts du Processus de Kimberley à arrêter le commerce des diamants de guerre. Le rapport conclut que sans une surveillance périodique indépendente de tous les mécanismes de surveillance nationaux, le Processus de Kimberley inspirera un faux sentiment de sécurité, ce qui, en bout de ligne, fera courir un risque à l'ensemble de l'industrie du diamant.
 
Ce rapport établit un lien entre les guerres en Angola et au Congo, ainsi que d'autres conflits en Afrique centrale et le vaste commerce illicite des diamants de guerre. Conclut avec les recommendations aux gouvernements de la région, aux bailleurs de fonds, aux Nations Unies et au Processus de Kimberley.
 
Ce rapport examine dans quelle mesure les diamants contribuent au développement en Afrique du Sud, en Namibie et au Botswana, des pays qui ont été les plus ardents défenseurs des “ diamants de la prospérité ” et des “ diamants pour le développement ”.
 
Rapport sur la nouvelle industrie canadienne du diamant, surtout aux Territoires du Nord-Ouest. L'étude décrit les éléments de l'expérience canadienne en matière des diamants susceptibles d'être utiles à d'autres pays et examine l'état de préparation du Canada à l'égard du système international de certification. Le rapport conclut avec des recommendations à l'intention des gouvernements au Canada.
 
Présente le développement de l'industrie guinéenne du diamant, traite des attaques dévastarices lancées contre la Guinée par les rebelles sierra-léoniens en 2000 et 2001 et soutient que l'objectif s'inscrivait dans un stratagème plus vaste visant à déstabiliser la région et à donner suite aux ambitions économiques régionales du président du Libéria, Charles Taylor.
 
Le cœur du problème – La Sierra Leone, les diamants et la sécurité humain (version courte), janvier 2000 (rapport complet et version courte en anglais seulement)
Cette étude de l'industrie du diamant en Sierra Leone et de ses filières internationales démontre le rôle charnière joué par les diamants dans le violent conflit qui faisait rage en Sierra Leone.